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Channel: Droit pénal des médias
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« Qu’est-ce qu’une œuvre originale ? Un plagiat pas encore détecté » William...

Un grand nombre de poètes, d’écrivains ou encore d’étudiants de toutes disciplines, auraient souhaité être auteurs d’œuvres originales. Néanmoins, le manque d’inspiration de certains, l’admiration...

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Lutte contre la contrefaçon: mode d'emploi

Contrefaçon (CORNU (G.), vocabulaire juridique): « 1 : Imitation frauduleuse ou fabrication d’une chose au préjudice de celui qui avait le seul droit de la fabriquer ou de la reproduire. Ex :...

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Liberté d'expression, liberté de création: l'affaire Benetton

Qui n’a jamais entendu parler de Benetton ? La marque, qui a fait succès dans les années 90 avec ses pulls colorés, est aussi connue pour ses campagnes d’affichage. Réalisées par le photographe...

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Vapoter en silence...analyse de la circulaire du 25 septembre 2014

Le 3 avril 2014, l’Union européenne a adopté une directive « relative au rapprochement des dispositions relatives législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de...

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